L’Arcom, ou Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique pour les intimes, c’est cette chose improbable née en 2022 d’un accouplement administratif entre le CSA et Hadopi.
Deux institutions déjà pas franchement sexy, fusionnées pour donner un super-organisme censé réguler le grand bazar médiatique et numérique français.
Mais voilà, entre deux gorgées de café tiède, une question surgit dans les tréfonds de Twitter : cet Arcom, là, il est légal ou c’est juste un énième gadget bureaucratique ? Accrochez-vous, on plonge dans le marigot législatif.
Légal, mais à la française
Juridiquement, l’Arcom tient la route. Loi n° 2021-1382, votée en octobre 2021 par des parlementaires qui avaient sans doute mieux à faire, fusionne le CSA (vous savez, ceux qui comptent les minutes de parole de Dupont-Moretti à la télé) et Hadopi (le truc qui vous envoie des mails menaçants parce que vous avez téléchargé Titanic en screener).
Résultat : une « autorité publique indépendante », ou API, comme ils disent dans les PowerPoint à Bercy.
Indépendante, tu parles…
Le président est nommé par Macron, les autres par une brochette de pontes institutionnels – Assemblée, Sénat, Conseil d’État, Cour de cassation.
Bref, un casting cinq étoiles pour un organisme qui attribue des fréquences, traque les pirates et fait semblant de protéger le pluralisme.
Tout ça, bien encadré par le Digital Services Act européen, parce qu’on adore se faire dicter nos lois par Bruxelles, hein.
Les grincheux et leurs tweets
Mais voilà, l’Arcom, tout légal qu’il soit, énerve. Sur X, c’est le festival : « Censure ! Complot ! État totalitaire ! »
Les fans de C8 pleurent la perte de leur TNT, les complotistes hurlent au grand méchant régulateur qui veut bâillonner leurs vérités alternatives.
Faut dire, avec 50 millions d’euros de budget et 350 agents – probablement occupés à rédiger des rapports que personne ne lit –, y’a de quoi alimenter les fantasmes. Sauf que, surprise, leurs décisions passent sous les fourches caudines du Conseil d’État. Canal+ l’a bien compris, en dégainant un recours contre la sanction de C8. Légal, donc, mais pas intouchable.
Légalité vs légitimité : le match nul éternel
Alors, l’Arcom est légal ?
Oui, on a la loi, les décrets, les tampons officiels – tout le tralala. Mais est-ce que ça en fait un truc utile ou juste une usine à gaz qui coûte cher pour surveiller des clips de rap sur YouTube et sermonner Hanouna ? Là, c’est une autre histoire.
Entre la liberté d’expression qu’on nous vend à chaque discours et la régulation qui rassure les boomers devant leur téléviseur cathodique, l’Arcom navigue en eaux troubles. Légal, certes.
Indispensable ? Disons qu’on pourrait s’en passer et dépenser les 50 millions ailleurs. Genre, pour du café potable dans les administrations.
