La nature obtiendra-t-elle bientôt des droits juridiques en France ?

Ecologie Nature et Découverte
Temps de lecture : 3 minutes

Quand la nature deviendra-t-elle une personne aux yeux de la loi française ?


Imaginez un instant que les rivières, les forêts ou même les montagnes puissent se lever et plaider leur cause devant un tribunal.
Ce rêve, porté par des peuples autochtones depuis des siècles, commence à résonner jusque dans les couloirs feutrés de nos institutions.

En France, la question des droits juridiques de la nature agite les esprits, entre espoir et scepticisme.
Alors, où en sommes-nous vraiment ?

Un fleuve corse au cœur du combat

Prenons le Tavignano, ce serpent d’eau qui traverse la Corse depuis les hauteurs du lac Nino jusqu’à la mer Tyrrhénienne.
Ce bijou naturel, vital pour la biodiversité et l’approvisionnement en eau de nombreuses communes, est menacé depuis 2016 par un projet de centre de stockage de déchets.

Face à cette menace, des habitants se sont mobilisés, rédigeant en 2021 une déclaration des droits du fleuve.
Symbolique, certes, mais historique : c’est une première dans l’Hexagone.
Ce geste pose une question essentielle : et si la nature avait, elle aussi, des droits juridiques à faire valoir ?

Une idée qui traverse les continents

L’idée ne date pas d’hier.
Dès 1972 (oh ! mon année de naissance ! est-ce un signe ? 😁), le juriste américain Christopher Stone secouait les consciences avec son article « Les arbres doivent-ils pouvoir plaider ? ».
Il y répondait à un projet de station de ski qui menaçait les séquoias de Californie, plaidant pour un changement radical : accorder une personnalité juridique à la nature pour bousculer notre vision du monde, trop centrée sur l’humain.
Stone rappelait que le droit évolue – femmes, minorités ou entreprises ont, un jour, gagné leur place dans le grand livre juridique.
Pourquoi pas les écosystèmes ?

Les pionniers autochtones montrent la voie

Ce sont souvent les peuples autochtones qui ont ouvert la brèche.
En 2008, l’Équateur inscrivait les droits de la Pachamama dans sa Constitution, permettant à tout citoyen de défendre la nature en justice.
La Bolivie suivait en 2010 avec sa loi sur les droits de la Terre Mère.
Ailleurs, des lieux précis gagnent ce statut : le fleuve Whanganui en Nouvelle-Zélande ou le lac Érié aux États-Unis deviennent des « personnes » juridiques, portées par des cultures qui n’ont jamais cessé de voir la nature comme une entité vivante.

L’Europe entre dans la danse

En Europe, l’Espagne a marqué les esprits en 2022 en offrant des droits juridiques à la lagune de Mar Menor, asphyxiée par la pollution et l’urbanisation.
Une mobilisation citoyenne a transformé l’indignation en loi, redonnant une voix à cet écosystème martyrisé.

En France, on avance à petits pas.
En Nouvelle-Calédonie, tortues et requins, totems kanaks, sont devenus des « entités naturelles juridiques » en 2023.
Mais en métropole, le concept patine. L’association Notre Affaire à Tous pousse pourtant pour que le droit français intègre cette idée, notamment via le cas du Tavignano.

Un défi pour demain

Accorder des droits juridiques à la nature, c’est repenser notre place dans le monde.
Face à la crise écologique, cette révolution juridique pourrait-elle devenir une arme pour protéger ce qui reste ?

En France, entre résistances culturelles et urgences environnementales, le débat ne fait que commencer.
La nature aura-t-elle bientôt son mot à dire ?

À nous de l’écouter.


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