loi Sapin 2

Loi Sapin 2 : je vous explique ce qu’est cette loi de transparence en costume trois-pièces

Politique
Temps de lecture : 3 minutes

🌲La loi Sapin 2 promet-elle vraiment la transparence ou juste un joli cadeau empoisonné ?


Non, on ne va pas parler de Noël, de guirlandes ou de sapins écolos qui sentent bon la forêt.
Ici, le Sapin, c’est Michel, ex-ministre des Finances, qui en 2016 a décidé de jouer les Père Noël de la morale publique avec sa fameuse loi Sapin 2.

Sous ses airs de grand ménage anti-corruption, ce texte promet de remettre de l’ordre dans les magouilles des cols blancs et des lobbies bien huilés.
Mais alors, c’est quoi ce truc ?
Une révolution ou juste un coup de peinture sur un système qui adore les zones grises ?

Je débroussaille tout ça, sans memmêler les branches.

Pourquoi Sapin 2 ? La 1ère était-elle déjà hors jeu ?

Alors, pourquoi ce « Sapin 2 » qui débarque comme une suite qu’on n’avait pas vraiment demandée ?
Remontons le fil sans jouer les profs barbants.
La « Sapin 1 », c’est 1993, Michel Sapin en costard sombre sous Mitterrand, qui veut nettoyer le merdier des marchés publics après les années 80, époque où le fric coulait trop vite dans les poches des copains.

Cette loi, un peu pionnière, met des barrières : finis les appels d’offres bidonnés, les valises de billets planquées sous la table, et place à des comptes un peu plus propres.
Mais voilà, vingt piges plus tard, la « 1 » prend la poussière. Les Panama Papers éclatent, les multinationales rigolent, et les lobbies se baladent comme chez eux dans les coulisses du pouvoir.
Sapin, revenu en 2016 sous Hollande, sort l’artillerie lourde avec la « 2 » : transparence des lobbyistes, bouclier pour les lanceurs d’alerte, et une Agence anticorruption qui joue les shérifs.

La « 1 » s’occupait des magouilles de quartier, la « 2 » veut dégommer la corruption mondialisée.
Deux temps, deux vibes : la première était un pansement sur une France encore naïve, la seconde un uppercut dans un monde où plus personne ne croit aux élites. Voilà pourquoi on a eu droit à cette suite – parce que la « 1 », toute mignonne, ne faisait plus le poids face à la bête.

Un texte né dans la tempête

La loi Sapin 2, officiellement titrée « loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique », débarque après des scandales qui ont secoué la France – Panama Papers en tête.
L’idée ? Mettre un frein aux petits arrangements entre amis dans les hautes sphères.
Votée le 9 décembre 2016, elle arrive comme une réponse à une époque où le citoyen lambda en a ras-le-bol de voir les puissants s’en tirer avec un clin d’œil et une tape sur l’épaule.
Michel Sapin, avec son look de prof de droit un peu sévère, veut marquer l’histoire. Spoiler : c’est ambitieux, mais pas sûr que tout brille comme promis.

Les gros morceaux de la transparence

Alors, concrètement, ça change quoi ?
D’abord, la création de l’Agence française anticorruption (AFA), un genre de shérif chargé de traquer les entreprises qui jouent trop avec les billets sous la table. Ensuite, la protection des lanceurs d’alerte : ceux qui osent balancer les dossiers brûlants ne devraient plus finir au chômage ou pire.

Et puis, il y a ce registre des lobbies, censé dire qui influence quoi à l’Assemblée ou au Sénat.
Sur le papier, c’est beau comme un conte de fées.
Dans la vraie vie, les lobbyistes ont toujours des costards impeccables et des carnets d’adresses bien remplis.

La loi Sapin 2 veut de la transparence, mais elle n’a pas encore tué la bête.

Une convention judiciaire pour éviter les scandales

Le clou du spectacle, c’est la « convention judiciaire d’intérêt public ».
En gros, une entreprise prise la main dans le sac peut payer une amende salée et promettre de se tenir à carreau, sans passer par un procès long et coûteux. Pratique, non ?
Les critiques, eux, parlent d’un deal pour riches : tu payes, tu repars, et le linge sale reste dans l’ombre. La transparence, vraiment ?
Disons qu’elle a des lunettes teintées. HSBC ou Airbus en ont profité, et ça fait jaser : justice à deux vitesses ou pragmatisme moderne ?
À vous de trancher.

Et alors, ça marche ou pas ?

Neuf ans après, le bilan est mitigé. L’AFA (Agence française anticorruption, le bras armé de la « Sapin 2 », un truc sorti tout droit de l’imagination de Michel Sapin en 2016) fait son job, les lanceurs d’alerte osent un peu plus parler, mais les vieux réflexes du pouvoir et de l’argent ont la peau dure.
La loi Sapin 2 a voulu éclairer les coulisses, mais les projecteurs ne balayent pas encore tous les coins sombres.

C’est un pas, pas une révolution. Et pendant ce temps, les citoyens regardent, mi-sceptiques, mi-résignés, en attendant le prochain scandale.
Joyeux Noël quand même, Michel, même si on est aujourd’hui qu’en avril.


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